Mentions Légales
SANTEO met à votre disposition les informations légales de son entreprise. SANTEO est mentionnée ci-dessous comme « La Société ».
Général
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Lesdites pages citées ci-dessus pouvant être modifiées ou complétées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Informations Légales
- Date de création 16 / 11 / 2022
- Forme juridique : SARL
- Noms commerciaux : SANTEO
- Siège social :86 avenue du Général, 98800 Nouméa
- Numéro RIDET : 302405.001
- TVA intracommunautaire :
- Activité (Code NAF ou APE) :6420Z : Activités des sociétés holding
- N° de téléphone : +687 25 80 80
- Email : Écrivez-nous
Hébergement
Le site internet SANTEO (https://santeo.nc) est hébergé par DSP, Nouméa.
Développement
Le présent Site, accessible à l’URL »https://www.santeo.nc » aussi dénommé le « Site », est développé par :
65 Avenue du Maréchal Foch
98800 Nouméa
Nouvelle-CalédonieTéléphone : (+687) 24 24 38
E-mail : hello@setup.nc
Utilisation du site
L’utilisation du site est réservée à un usage strictement personnel.
Vous pouvez utiliser le site ou les informations figurant sur le site dans le seul objectif de consultation des informations présentées sur le site.
Tout autre objectif, de nature commerciale, publicitaire, politique ou autre, entrainera une action judiciaire de La Société à l’encontre de la personne, de l’entreprise, organisation ou association ne respectant pas l’utilisation du site.
Le présent site peut à tout moment :
- Être suspendu pour raison de maintenance
- Être limité dans son utilisation en partie ou dans sa totalité.
- Être mis à jour dans les éléments textuels et visuels à tout moment.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site, que ce soit des éléments visuels, textuels ou sonores ainsi que son design et sa conception sont sous la propriété intellectuelle ou industrielle de La Société.
L’utilisation des éléments distinctifs de La Société doivent obligatoirement être soumis au préalable à un accord écrit de La Société.
Toute reproduction, totale ou partielle sans l’accord préalable par écrit de La Société entrainera des poursuites judiciaires contre la personne, de l’entreprise, organisation ou association ne respectant pas la propriété intellectuelle de La Société.
Garantie et responsabilité
La Société s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site et de tout autre site de ses filiales qui y est directement relié.
La responsabilité de La Société ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer dans le temps.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Droit applicable et attribution de juridiction
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Hyperliens
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